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L’abolition de la féodalité - 4 août 1789
La fin de quatorze siècles d’Histoire
Après la prise de la Bastille, un bruit se répand dans les campagnes: les aristocrates vont armer les brigands et utiliser des troupes étrangères pour prendre leur revanche. Ce bruit se transforme vite en une panique qu’on va nommer «la Grande Peur»: les paysans s’arment, s’enfuient dans les forêts, ou attaquent et incendient des châteaux pour détruire les «terriers», c’est-à-dire les chartes où sont inscrits les droits féodaux. L’Assemblée constituante craint cette révolte difficile à contenir; le 4 août, à 6 heures du soir, elle se réunit pour discuter des mesures à prendre; certains préconisent la manière forte; mais la majorité est prête à faire des concessions. Parmi ces modérés, un député de la noblesse, le vicomte de Noailles, prend la parole; il demande qu’on supprime les causes de cette révolte, c’est-à-dire les droits féodaux, et qu’on les fasse racheter par les communes. Quant aux corvées et aux mainmortes, elles devraient être abolies; de plus, tous les citoyens seraient soumis à l’impôt. Le duc d’Aiguillon appuie ces propositions qui sont combattues, en vain, par Dupont de Nemours.
L’enthousiasme saisit alors tous les députés, y compris ceux de la noblesse et du clergé; les propositions de décrets s’entassent à la tribune et la séance se prolonge jusqu’à 2 heures du matin. A ce moment, à l’unanimité, l’Assemblée vote un ensemble de lois qui anéantit une tradition féodale vieille de quatorze siècles. Outre ce qu’a réclamé le vicomte de Noailles, la Constituante décrète la suppression du droit exclusif de chasse et des droits de justice seigneuriale, la suppression de la vénalité des charges, l’admission de tous les citoyens aux emplois publics, la gratuité de la justice, l’abandon des privilèges particuliers dont jouissent certaines villes et certaines provinces.
La rédaction définitive de ces lois est votée le 11 août 1789, non, cette fois-ci, sans quelque résistance de la part de députés moins enthousiastes, notamment ceux du clergé. Le roi Louis XVI refuse alors de ratifier les décrets; il ne se soumet qu’au lendemain des journées révolutionnaires des 5 et 6 octobre 1789, au cours desquelles les Parisiens le ramèneront de force aux Tuileries.
Tags : aout, 1789, droit, qu’on, feodale
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