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La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen - 1789
La charte du monde occidental
La Déclaration des droits de l’homme apparaît, selon le mot de Barnave, comme un véritable «catéchisme national», à la fois philosophique, social et politique. A l’instar des Insurgents d'Amérique, les constituants avaient en effet décidé de faire précéder leur Constitution par un exposé de leurs principes. Après quelques débats au cours desquels s’affrontèrent la droite et la gauche (la première voulait une déclaration des droits, mais aussi des devoirs du citoyen, ce qui fut refusé) et plusieurs projets successifs, la rédaction de la Déclaration fut confiée à un bureau qui fondit ces projets en un seul. Le texte, écrit dans une langue à la fois très dense et très claire, fut adopté le 26 août 1789. Il se composait d’un préambule et de dix-sept articles consacrés les uns aux droits de l’homme, les autres à ceux de la nation. Dès le début, la Déclaration affirme «les droits naturels et imprescriptibles» de chaque individu: «Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.» Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l’oppression. Qu’cst-ce que la liberté? C’est le droit de faire «tout ce qui ne nuit pas à autrui». Il s'agit d'abord de la liberté individuelle (garantie contre les arrestations arbitraires), puis de la liberté de penser, de parler, de publier ses opinions (sauf si l’on trouble l’ordre établi par la loi), de posséder des biens (la propriété est dite «inviolable et sacrée»). Libres, les citoyens sont également égaux entre eux. La Déclaration condamne en effet tous les privilèges. Les citoyens sont égaux devant la justice et devant l'impôt. Ils peuvent être admis à tous les emplois, les seules distinctions devant se faire d’après les mérites. D’autres articles consacrent les droits de la nation. La Déclaration affirme d'abord la souveraineté nationale. Cette souveraineté s’exprime par la loi qui est «l’expression de la volonté générale» et que les citoyens ont le droit de contrôler par l’intermédiaire de leurs représentants. La séparation des pouvoirs, chère à Montesquieu, est indispensable pour empêcher les abus. Dans l’esprit de ses auteurs, la Déclaration des droits devait être véritablement la charte des hommes libres. Elle comportait pourtant bien des lacunes (on ne parlait pas du droit au travail ou à l’instruction, ni des droits de la famille). Mais surtout un certain nombre de principes énoncés allaient être tournés par les constituants eux-mêmes (ainsi, la distinction entre citoyens actifs et passifs était contraire à la notion d’égalité). Malgré tout, la Déclaration des droits de l'homme eut un immense retentissement, non seulement en France, mais à travers le monde entier.
Tags : droits, declaration, citoyen, devant, liberte
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